24/12/2010

Cette étude donne une idée des mécanismes économiques qui agissent dans le fonctionnement de l'ensemble des écoles de conduite.
M. MONFORT, assureur des CER, en conseille la lecture à tous les exploitants.

Ce texte paru en 2004 reste d'actualité, il a été complété par une réflexion pertinente de Christophe PELLET, parue en 2010.

02/05/2013

Les obligations de l'employeur en matière de santé des salariés

14/04/2011

Cours de Nadège BERTON  BAFM

Sommaire :

La responsabilité civile           page  2

La LoiBadinter                       page  3

Le défaut d’assurance           page  4

Les garanties                         page  5

Tous risques                          page  7

L’indemnisation                      page  8

La « prime » d’assurance      page  9

Le bonus – malus                  page 11

Les sinistres                          page 12

La convention IRSA               page 13

Le Fonds de garantie             page 14

Le Bureau Central de Tarification   Page 16

La rupture du contrat             page 17          

2011

16/01/2019

CHARGES SOCIALES AU 1er OCTOBRE 2018 La cotisation salariale Assurance chômage disparaît

Document FNA UNIC

16/01/2019

La possibilité de s'adresser à un tiers dans un litige de consommation (la médiation) doit figurer dans le contrat passé entre l'élève et l'école de conduite. Le choix du médiateur est libre pour le dirigeant de l'école.

Vous trouverez en pièce jointe l'explication des services offerts par le syndicat UNIC en la matière (4 pages)

Mise à jour février 2019 

15/12/2018

Numéro Spécial Formation & Securité Routière n°263 sur la crise actuelle de l'école de conduite et l'évolution de l'éducation routière