SGN04q14_C109_Collioure.jpg

Thèmes de la pédagogie en salle (111 Thèmes) mis à jour en novembre 2018

Vous pouvez acquérir les contenus en vous rendant dans la bibliothèque de ce site.

Tous les textes sur la réglementation du titre dans le numéro 234 de FS

35 PAGES  SOMMAIRE

Page 2 : Arrêté relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l’emploi. (4 pages)

Page 6 : Code de l’éducation, articles concernant les titres professionnels

Page 7 : décret de 2016 relatif aux modalités d’accès à la profession d’enseignant de la conduite et de la sécurité routière. (2 pages)

Page 9 : Articles du code de la route modifiés par le décret de 2016

Page 13 : Arrêté de 2016 relatif au titre professionnel d’enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière (9 pages)

Page 22 : Arrêté rectificatif à l'arrêté relatif au titre professionnel d’enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière (annexe 2) (4 pages)

Page 26 : Arrêté de 2016 relatif aux modalités d’agrément des organismes de formation (4 pages)