21/02/2022
Ensemble des réglementations des écoles de conduite et centres de formation :
Page 3 : Enseignement de la conduite des motocyclettes
Page 4 : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE B, AAC
Page 5 : Autorisation d'enseigner
Page 6 : Acuité visuelle ;
Page 7 : ENSEIGNANTS étrangers
Page 8 : Reconnaissance des ENSEIGNANTS étrangers
Page 14 : Registre des autorisations d’enseigner
Page 15 : Agrément ;
Page 17 : AGREMENTS
Page 19 : véhicules de transport de marchandises ou de transport en commun de personnes
Page 20 : véhicules à changement de vitesses automatique ; Décès de l’exploitant ; vente
Page 21 : Retrait d’agrément ;
Page 22 : RUESRC : Diplôme pour admministrer une école, un centre de formation de moniteurs
Page 23 : Code : Association d’insertion
Page 24 : BILAN ANNUEL D'ACTIVITÉ DES ASSOCIATIONS
Page 25 : CONTRAT
Page 26 : Démarche qualité
Page 27 : Apprentissage libre
Page 29 : Stages de sensibilisation
PERMIS DE CONDUIRE
Page 30 : Demande d’examen
Page 33 : Non francophones , Deux-roues
Page 34 : ETG
Page 35 : Accompagnateur à l’examen
Page 36 : Véhicule d’examen ; intempéries
Page 37 : Boite automatique
Page 38 : Permis invalidé
Page 39 : Nullité des épreuves ; Validité du permis de conduire
Page 40 : échange de permis
Page 41 : MENTIONS ADDITIONNELLES CODIFIÉES sur le permis
Page 43 : Commission départementale de sécurité routière
Page 44 : CONSEIL SUPéRIEUR de l’éducation routière
 
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29/03/2019

Stagiaire: quelles sont les règles concernant la rémunération ?

La convention de stage

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01/05/2022

Numéro Spécial Formation & Sécurité Routière n°303

Recueil des articles de Formation & Sécurité Routière pour les animateurs formateurs à la gestion

28/05/2018

Sommaire :

Page 2 : LABELLISATION
Page 3 : Courrier des lecteurs : Le président de l'ECF écrit sur Linkdin
Agenda Mentions BEPECASER
Page 4 : Les anecdotes de TAUTO, par Geneviève Vidal Tauzias
L’aventure de la rue de Courcelles
Page 5 : 16 ème conviviale attitude : La négociation conviviale
Page 6 : La contamination des vins millésimés
Page 7 : Leçon de geste : geste appris, geste expert par Georges Hoareau
Page 8 : Nouvelles des attardés mentaux (Jan)
Page 9 : L'impossible utilisation des « outils » dits G2, par Jean-Luc Agogué
Page 13 : courrier d'UNIC à E. Barbe : Réduction du délai probatoire contre formation
Page 14 : Revue de presse : les petites misères des auto-écoles en ligne
Page 15 : Permis Go ;
Le préfet du Rhône, décréte la fermeture administrative de LePermisLibre.
Page 16 : Les habitants de Saint Martin passent leur permis en Hollande.
Agenda Mentions BAFM
Ragots d'internet
Page 17 : BELGIQUE : Nouvelles règles pour le permis théorique
Page 18 : MAROC : Formation du groupe lourd,
ALGERIE : Premier congrès des Centres de formation de formateurs des écoles de conduite
Page 19 : La vignette CRIT'AIR
Page 21 : LES RISQUES ROUTIERS
Page 23 : économie sur les panneaux routiers
Page 26 : INTERNET le moteur de recherche que nous vous invitons à utiliser : QWANT.COM
Page 27 : GESTION L’assurance chômage pour les auto-entrepreneurs :
Page 28 : La sécurité des données
Page 31 : Petites annonces

 

16/01/2019

Décret n° 2019-1 du 3 janvier 2019 relatif à l’aide au financement du permis de conduire pour les apprentis

2 pages

16/01/2019

La possibilité de s'adresser à un tiers dans un litige de consommation (la médiation) doit figurer dans le contrat passé entre l'élève et l'école de conduite. Le choix du médiateur est libre pour le dirigeant de l'école.

Vous trouverez en pièce jointe l'explication des services offerts par le syndicat UNIC en la matière (4 pages)

Mise à jour février 2019 

16/01/2019

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR

Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 29 septembre 2005 modifié portant approbation de la convention type entre l’Etat et les établissements d’enseignement relative aux prêts ne portant pas intérêt destinés à financer une formation à la conduite et à la sécurité routière

6 pages

16/01/2019

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR

Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l’arrêté du 29 septembre 2005 modifié portant approbation de la convention type entre l’Etat et les établissements de crédit relative aux prêts ne portant pas intérêt destinés à financer une formation à la conduite et à la sécurité routière