Chapitre 3     La durée du travail, le repos, les congés, les heures supplémentaires

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Plan du document :

 

2  L’horaire de travail

3  Temps choisi

4  Modification de l’horaire de travail

                Temps partiel

7  Horaire individualisé

Le travail de nuit

8  Le repos journalier

Les pauses

9  Le repos hebdomadaire

Les jours fériés

10 Les ponts

            Les heures supplémentaires

12 Temps de trajet inhabituel

13 Maladie et congés

            Congés payés

            Cinquième semaine

15 Aide aux vacances

            APASCA

            Visite médicale

17 Accès aux documents de l’entreprise

            Concernant le temps de travail

            Modèles notes de service

18 Congés exceptionnels

            Congé parental

19 Le congé de solidarité familial

            Congé catastrophe  naturelle

20 Congé création d’entreprise

            Congé sabbatique

21 Compte Epargne Temps (CET)

            Stagiaire en entreprise

22 Absence pour cause d’intempérie

23 Jurisprudence : modulation du temps de travail

 

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